Mentions légales

/Mentions légales
Mentions légales2017-02-11T23:20:58+00:00

La sarl THOMAS DE LUSSAC, société à responsabilité limitée, au capital de 7 622,45 euros dont le siège social est 116 rue de Charenton 75012 PARIS, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Paris sous le numero 433 484 680 est le propriétaire et l’éditeur du site www.boutique-thomasdelussac.fr

Déclaration CNIL

En vertu de l’article 34 de la Loi dite «  Informatique et Libertés » n° 78- 17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rétractation, de modification ou de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès, vous devez nous adresser un courriel à contact@boutique-thomasdelussac.fr.

La sarl THOMAS DE LUSSAC a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL enregistré sous le n°1815243.

Droit d’accès, utilisation et rectification du site Internet

L’ensemble des informations, même partiel, contenues sur notre site peut être rediffusé, téléchargé, reproduit, imprimé à des fins commerciales.

Toute utilisation, autre que strictement personnelle, doit faire l’objet d’une demande expresse et écrite, soumise à l’approbation de la sarl THOMAS DE LUSSAC. De manière générale, la sarl THOMAS DE LUSSAC ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur son site Internet.

Responsabilité

La sarl THOMAS DE LUSSAC s’engage à mettre tout en œuvre pour diffuser sur son site Internet des informations de qualité.

Cependant La sarl THOMAS DE LUSSAC ne peut pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations.

Sarl THOMAS DE LUSSAC , soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait de l’utilisation de ces informations ou du fait qu’elle puisse se révéler inexacte ou incomplète.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public, aux bonnes mœurs et/ou calomnieux.

La sarl THOMAS DE LUSSAC décline toute responsabilité quant ‘au contenu des sites partenaires par le biais d’un lien hypertexte.

La sarl THOMAS DE LUSSAC n’exerce aucun contrôle, ni aucune vérification sur les sites partenaires et décline toute responsabilités sur leur contenu.

La sarl THOMAS DE LUSSAC ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

Hébergement

Ce site est hébergé par la société Hosteur http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 500 K€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social : 140, Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France.

Crédits

Conception & développement : logo pixelsquare

Crédits photos : THOMAS DE LUSSAC